Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNELEC
Monsieur DURAND Philippe, Jean, François, de nationalité française, demeurant 101, avenue d'Armainvilliers, 77330 LESIGNY, et Monsieur VAUDRY Edouard, Robert, René, de nationalité française, demeurant 4, rue Gabriel, 94220 CHARENTON.

Numéro de dépôt :
1177401
Date de dépôt :
11/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNELEC

Déposée le 11 mai 1981 par monsieur DURAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DURAND Philippe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque SUNELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUNELEC est expirée depuis le 11 mai 1991.

DURAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DREAM BOOKS , TECHNICARDAN , LE MAINE GIRAUD ANCIEN DOMAINE D'ALFRED DE VIGNY , S.A.M DIFFUSION , ieb PARIS INSTITUT EUROPEN DE BANCASSURANCE , URLICH ET ASSOCIES , ENSEMBLE CORS 4 , KALIBO , ACTISANTE , AQUISTAR


Monsieur DURAND Philippe, Jean, François, de nationalité française, demeurant 101, avenue d'Armainvilliers, 77330 LESIGNY, et Monsieur VAUDRY Edouard, Robert, René, de nationalité française, demeurant 4, rue Gabriel, 94220 CHARENTON. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Matériels et installations de signalisation routière et mobilier urbain fonctionnant exclusivement à partir de capteurs solaires, tels que flêchages, plots lumineux, panneaux de signalisation lumineux, arrêts d'autobus, mâts de signalisation routière, abris d'autobus éclairés par l'énergie solaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.